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Un calendrier 2016 très serré pour la grande Région

Le 1er janvier 2016 marquera la naissance de la future grande Région Auvergne-Rhône-Alpes et le point de départ d’une année très dense.

1er janvier : présidence solitaire. C‘est une curiosité administrative. Durant trois jours, du 1er au 4 janvier, Jean-Jack Queyranne dirigera la nouvelle Région Auvergne-Rhône-Alpes. Ce privilège revient de par la loi au président du Conseil régional sortant qui abrite le chef-lieu provisoire. Les contrats des membres de son actuel cabinet s’arrêtant au 31 décembre, Jean-Jack Queyranne sera durant cette courte période seul maître à bord.

4 janvier : élection du président et de l’exécutif. Ce sera ce jour-là l’élection du futur président. Disposant d’une majorité de 113 sièges sur 204 élus, Laurent Wauquiez (Les Républicains) devrait accéder au perchoir. Les conseillers régionaux devront élire leur président ainsi que les membres de la commission permanente parmi lesquels seront choisis les vice-présidents. Leur nombre ne pourra être supérieur à quinze. L’assemblée devra également désigner ses représentants dans les organismes extérieurs sans doute ce jour-là mais l’ordre du jour n’est pas encore fixé.

4 février : cumul. C’est la date butoir correspondant au délai de trente jours fixé par la loi pour permettre aux futurs élus de se mettre en conformité avec la règle de non-cumul de deux exécutifs. Cette disposition concernera Laurent Wauquiez. Il a déjà annoncé qu’il démissionnera de son mandat de maire du Puy-en-Velay.

31 mars : règlement intérieur. A cette date, la nouvelle assemblée régionale devra avoir établi son règlement intérieur.

31 mai : budget. C’est la date limite d’adoption du budget pour les sept nouvelles Régions. Leur budget sera basé sur l’héritage budgétaire des anciennes régions.

1er juillet : siège et lieux de réunion. Le gouvernement a fixé à Lyon le siège provisoire de la nouvelle Région. Les conseillers régionaux devront adopter, avant le 1er juillet, une résolution relative à la fixation du chef-lieu définitif de la Région et à l’emplacement de l’hôtel de la Région. Cette même résolution proposera le nom définitif de la Région.

Le nom définitif de la Région sera à fixer avant le 1er juillet

Dans la même résolution, devront être fixées les règles déterminant les lieux de réunion des différentes instances de la Région et le programme de gestion des implantations immobilières, ce qui intéressera fortement le site de Clermont-Ferrand.

1er octobre : nom de la future Région. Le nom et le chef-lieu définitifs des sept nouvelles Régions seront fixés par décret en Conseil d’État avant le 1eer octobre 2016.

 

Source : lamontagne.fr