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Carnets économiques

13 décembre 2018

ARBOREA, la belle pousse devenue grande

Cet été, la société ARBOREA, spécialisée depuis 1998 dans la gestion, expertise et transaction forestière a connu un vent de nouveautés. Philippe Imbert a en effet cédé sa place de......

Taxe de séjour

A l’attention des hébergeurs (hôteliers, loueurs de meublés de tourisme, chambres d’hôtes, gîtes, campings, etc.).

La procédure de déclaration de taxe de séjour change à compter du 1er janvier 2019. En raison de cette nouvelle mise en place, la plateforme sera momentanément indisponible. Merci de contacter la Ville de Vichy ou Vichy Communauté (pour les autres communes du territoire) pour tout renseignement

Pour les propriétaires d’hébergements non classés, le fonctionnement de la taxe de séjour subira à partir du 1er janvier 2019 des modifications*.

Après délibération par le conseil municipal de Vichy et le Conseil communautaire le pourcentage et fixé à 5 % du coût de la nuitée par personne, tandis que l’ensemble des autres catégories ne subira aucun changement.

Pour toutes informations complémentaires, vous pouvez contacter :

  • Laurence Prulhière en charge de ce service pour les hébergeurs de Vichy au 04 70 96 57 55 ou taxedesejour@ville-vichy.fr
  • Véronique Valles pour les autres hébergeurs de Vichy Communauté au 04 70 96 57 34 ou taxedesejour@vichy-communaute.fr

*La loi 2017-1775 du 28 décembre 2017, a introduit un « nouveau tarif » de taxe de séjour spécifiquement destiné aux hébergements non classés ou en attente de classement, fixé en fonction d’un pourcentage du coût de la nuitée par personne.

Le premier magasin “en vrac” de Vichy a ouvert

Dans son magasin situé rue Burnol à Vichy, Damien Provasi propose d’acheter des cosmétiques et des produits secs en vrac afin de consommer local et responsable.

«De plus en plus de personnes, notamment sur Vichy, veulent consommer moins d’emballages, et idéalement tendre vers un mode de vie “zéro déchet”. Or sur Vichy, il n’y avait pas encore de magasins “vrac”. » relate lamontagne.fr en citant Damien Provasi.

Cet ancien responsable de vente pour la grande distribution a décidé d’ouvrir son propre magasin, nommé « L’ingrédient », pour palier ce manque.

« Le principe du vrac est simple. Les clients viennent avec leurs bocaux en verre – ou avec des petits sacs recyclables – et achètent directement, au kilo, les produits dont ils ont besoin. Sans emballages superflus », explique Damien Provasi.

Les clients peuvent se servir eux-mêmes via des distributeurs.

La nouvelle boutique propose aussi des cosmétiques et des produits d’entretien.

Le magasin en vrac « L’ingrédient », situé dans la rue Burnol, est ouvert du mardi au samedi de 10 à 19 heures ainsi que le dimanche après-midi de 14 à 18 heures.

Les investissements étrangers en Auvergne-Rhône-Alpes

Avec plus de 4 400 établissements à capitaux étrangers dans l’industrie et les services à l’industrie, Auvergne-Rhône-Alpes est la deuxième région d’accueil des capitaux étrangers, derrière l’Ile-de-France.

Des capitaux majoritairement européens

Douze pays rassemblent 87% de l’ensemble des établissements à capitaux étrangers en Auvergne-Rhône-Alpes. Si les Etats-Unis sont le premier pays investisseur en région, avec un cinquième des établissements étudiés, les pays suivants sont tous européens : Allemagne, Suisse, Royaume-Uni, Luxembourg et Italie prennent la suite du classement. Au total, l’ensemble des pays européens représentent près de deux tiers des établissements à capitaux étrangers en région.

L’industrie manufacturière en région : des spécialisations sectorielles bien marquées

L’industrie manufacturière est le premier secteur d’activité représenté, avec près d’un tiers des établissements concernés. Parmi ceux-ci, quelques domaines ressortent particulièrement :

  • la fabrication de machines et équipements,
  • la métallurgie,
  • les produits minéraux,
  • l’électronique et informatique.

On observe aussi des spécificités territoriales, mais qui ne sont pas propres aux capitaux étrangers, puisqu’elles correspondent globalement aux spécialisations industrielles des douze départements qui composent la région :

  • pôle dédié à la chimie dans le Rhône et l’Isère,
  • spécialisation de l’Ain dans les plastiques,
  • présence forte de l’agroalimentaire dans la Drôme, la Haute-Loire et le Cantal…

Une forte contribution à l’emploi

Si les établissements à capitaux étrangers sont donc très proches, dans leurs caractéristiques, de l’ensemble des établissements de l’industrie et des services à l’industrie en région, tous capitaux confondus, ils se distinguent cependant par leur taille. En effet, la part des établissements de plus de 50 salariés est bien plus élevée si l’on ne considère que les établissements à capitaux étrangers (19%, contre 7% pour l’ensemble des établissements, capitaux français et étrangers confondus).

En conséquence, si les établissements à capitaux étrangers ne représentent qu’une faible part des établissements de l’industrie et des services à l’industrie en région (moins de 2%), leur contribution à l’emploi est bien plus élevée. Ce constat rejoint d’ailleurs les conclusions faites à l’échelle nationale : Business France estime la contribution à l’emploi des entreprises sous contrôle étranger à 11%, cette contribution s’élevant à près d’un quart pour la seule industrie manufacturière.

Source : auvergnerhonealpes-entreprises.fr

L’évolution de la protection des marques en ligne

La protection des marques en ligne revêt aujourd’hui une importance sans précédent.

C’est ce que reflète l’étude, The Future of Online Brand Protection — Threats, Trends and Business Impact Report, réalisée en 2018 auprès de 600 décideurs marketing de différents secteurs, dans six pays, en vue de connaître leurs stratégies en matière de protection des marques en ligne.

Alors qu’en 2017, 64% des entreprises avaient mis en place une stratégie de protection des marques en ligne, cette proportion atteint 79% en 2018. C’est le signe que les marques sont conscientes de l’importance de disposer d’un plan pour faire face aux menaces et atténuer les risques.

Les sites Web ont été le théâtre des niveaux les plus élevés de violations (45%), suivis de l’e-mail (42%), des réseaux sociaux (34%), des applications mobiles (31%) et des places de marché (27%). Du reste, 55% des participants disent prêter davantage attention à leur stratégie en matière de noms de domaine et gérer celle-ci plus activement devant l’omniprésence des cybermenaces.

Source : economiematin.fr

Le PAL va recruter 300 saisonniers

Le PAL s’apprête à lancer dès début janvier sa nouvelle campagne de recrutement pour la saison 2019.

Et pour la première fois, le parc d’attractions et animalier situé à Dompierre sur Besbre a invité le 6 décembre dernier, tous les acteurs de l’emploi de l’Allier et de la Saône-et-Loire, afin de présenter sa stratégie de recrutement pour la saison à venir.

« Cette rencontre a été l’occasion d’exposer nos attentes, la philosophie de l’entreprise et les échéances précises aux acteurs de l’emploi présents », explique Guillaume Picard, responsable pédagogique et animation du parc. « À l’issue de cette rencontre, les invités ont visité les coulisses du parc » relate lamontagne.fr

Comme chaque année, le parc, qui rouvrira le 13 avril, est à la recherche de 300 saisonniers pour l’accueil, la restauration, les attractions, les boutiques et l’hébergement. Une demi-douzaine de postes supplémentaires seront créés pour gérer la nouvelle attraction, Les Ailes du Yukon, et le foodtruck, qui sera installé sur le parking du PAL.

Intérimaires, étudiants mais aussi retraités peuvent postuler.

Recrutement sur le site du Pal.

 

Des mesures d’accompagnement pour l’économie touchée par des manifestations

Bruno Le Maire, ministre de l’Économie et des Finances, a reçu lundi 3 décembre les représentants des organisations professionnelles afin de réaliser une nouvelle évaluation des conséquences économiques du mouvement des gilets jaunes sur l’ensemble du territoire.

À cette occasion, le ministre a confirmé que les 6 mesures concrètes d’accompagnement mobilisables pour les professionnels touchés étaient opérationnelles.

Etudiant et entrepreneur : des démarches facilitées ?

Créer son entreprise et suivre des études n’est pas incompatible. Mais sous quels statuts et avec quelles aides ? le site du parisien.fr apporte une réponse.

Beaucoup de jeunes diplômés ou qui n’ont pas fini leur études voudraient reprendre ou créer une entreprise. Les bonnes idées et la motivation ne manquent pas mais souvent les projets n’ont pas de cadre. Alors comment les aider ? Les réponses de Dan Samama, expert-comptable gérant associé au sein du cabinet Optima Experts à Paris.

Une étude* révèle que près de deux tiers des 18-24 ans souhaitent créer ou reprendre une entreprise. Cela vous étonne-t-il ?

DAN SAMAMA. Je constate en effet un rajeunissement des candidats à un tel projet. La création du statut d’autoentrepreneur a lancé ce phénomène et il a été accéléré avec l’ubérisation de certains secteurs. L’écosystème traditionnel du salariat est fragilisé au profit d’un autre où chacun peut créer son métier et sa structure.

Que conseillez-vous aux étudiants souhaitant créer leur entreprise ?

Beaucoup ont de bonnes idées et la motivation pour se lancer mais le projet n’est pas assez cadré. Or, certaines certaines étapes restent incontournables, comme l’étude de marché ou le business plan. Il leur est conseillé de se faire aider par des experts-comptables ou des avocats spécialisés dès la préparation de la création et pas seulement au moment de définir les statuts de l’entreprise.

Sous quel statut se lancer ?

Pour mener de front études et projet entrepreneurial, la microentreprise peut être un bon choix. C’est facile à mettre en place et les conditions ont été récemment assouplies, avec un relèvement du niveau de chiffre d’affaires (CA) annuel en deçà duquel il faut se maintenir pour garder ce statut. Un jeune graphiste peut par exemple décider de se lancer ainsi puis basculer en entreprise individuelle une fois le seuil de CA dépassé.

Existe-t-il une autre solution ?

Il faut également penser au statut national d’étudiant-entrepreneur (SNEE). Ce dernier est conçu spécialement pour les bacheliers, étudiants et jeunes diplômés de moins de 28 ans porteurs d’un projet d’entreprise, sous réserve d’acceptation du dossier. Il permet d’être accompagné de tuteurs, d’accéder à un espace de coworking et d’obtenir des aménagements d’emploi du temps. Le projet d’entreprise de l’étudiant peut ainsi remplacer un stage obligatoire prévu dans le cursus.

Peuvent-ils bénéficier d’aides ?

Les 18 à 26 ans font partie des populations bénéficiaires de l’exonération de charges sociales prévues par le dispositif Accre (aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise). A noter : la durée de cette dernière peut atteindre 3 ans pour une microentreprise. Des aides spécifiques peuvent également être allouées par des organismes comme Bpifrance (en se portant caution sur un emprunt auprès d’une banque par exemple) et des associations d’entreprises comme Initiative France. Enfin, ils peuvent essayer d’intégrer une couveuse, pour tester le projet, ou un incubateur, lors du lancement, pour profiter d’un accompagnement.

* Etude en France de l’Observatoire de l’autoentrepreneuriat OpinionWay de 2016.

Chiffres clés du e-commerce

Ils confirment la croissance du nombre d’entreprises de vente en ligne et du chiffre d’affaires du secteur en 2017.

Plus d’un Français sur deux a acheté sur internet en 2017 et certains produits s’achètent désormais fréquemment en ligne, comme l’électroménager ou les produits culturels. Le secteur est très concentré, avec 0,6 % des sites réalisant plus de 10 millions d’euros de chiffre d’affaires par an. Ils représentent 65,2 % du chiffre d’affaires du marché.

Voir le dossier de la FEVAD

Prélèvement à la source, ça approche

La mise en œuvre du prélèvement à la source est confirmée au 1er janvier 2019. Afin d’aider les entreprises à mettre en place cette nouvelle forme de collecte de l’impôt sur le revenu, voici les réponses aux principales questions.

Quels seront les revenus concernés par le prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu ?

La réforme sur le prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu (IR) concerne la majorité des revenus : les traitements et salaires mais aussi les pensions, les revenus de remplacement, les revenus des indépendants et les revenus fonciers.

Comment savoir quel taux appliquer à chacun de vos salariés ?

Depuis le 1er janvier 2017, la déclaration sociale nominative (DSN) s’est substituée aux déclarations sociales demandées au titre de l’emploi des salariés. Les déclarations se font via le site Net-Entreprises.fr. La mise en place de ce dispositif était un préalable à l’instauration du prélèvement à la source puisque c’est en se connectant au portail Net-Entreprises.fr que les entreprises obtiendront le taux renseigné par l’administration fiscale pour chacun de leurs salariés.

Ce taux sera ensuite inséré dans le logiciel de paie de l’entreprise qui prendra en compte cette donnée pour calculer la paie de chaque salarié. Ensuite, l’entreprise versera les salaires nets de prélèvements dont le prélèvement de l’impôt sur le revenu.

Quand recevrez-vous le taux à appliquer à chacun de vos salariés ?

L’administration fiscale enverra le taux à l’employeur durant l’automne et l’hiver 2018. Dès le premier revenu versé en 2019, ce taux de prélèvement sera appliqué au salaire, à la pension ou au revenu de remplacement : le prélèvement à la source apparaîtra clairement sur la fiche de paie.

Dans le cas d’un recrutement après 2019, vous pourrez récupérer le taux des contribuables concernés sur Net-Entreprises.fr avant le premier versement de revenu pour l’appliquer immédiatement.

Quelle confidentialité pour le salarié avec le prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu ?

Le salarié ne donne aucune information à son employeur. L’administration reste l’interlocutrice du contribuable. La seule information transmise à l’entreprise par l’administration fiscale est le taux de prélèvement qui ne révèle aucune information spécifique. À titre indicatif, la grande majorité des contribuables (90 %) a un taux de prélèvement à la source compris entre 0 % et 10 %. Un même taux peut recouvrir des situations très variées.

Si les salariés ne souhaitent toutefois donner aucun indice de l’existence d’autres revenus dans leur foyer fiscal, ils peuvent décider que l’administration fiscale ne transmette pas leur taux personnalisé à leur employeur, lequel appliquera alors le taux « non personnalisé » issu du barème disponible dans la loi de finances (art. 204 H du code général des impôts).

Le taux de prélèvement à la source de chaque salarié est soumis au secret professionnel.

Un kit pour vous aider à mettre en place le prélèvement à la source

Pour aider les collecteurs à mettre en place le prélèvement à la source, un kit est téléchargeable sur le site dédié.

Organisé en 4 parties, le kit permet de :

  • présenter le prélèvement à la source ;
  • expliquer le prélèvement à la source aux chefs d’entreprise,chargés de ressources humaines, comptables… ;
  • préfigurer, à titre d’information, le prélèvement à la source sur les bulletins de paie de vos salariés (possibilité offerte aux employeurs à compter de septembre 2018) ;
  • communiquer auprès des salariés et retraités.

Source : economie.gouv.fr

Chef d’entreprise, quelles causes peuvent engager votre responsabilité civile ou pénale ?

En tant que chef d’entreprise, vous disposez d’un grand nombre de prérogatives. Mais attention ! Votre responsabilité civile ou pénale peut être engagée. Pour quelles raisons ?

Quelle est la différence entre la responsabilité civile et pénale ?

La responsabilité civile permet de réparer un préjudice pour des dommages causés à un tiers. La responsabilité pénale quant à elle oblige l’auteur ou le complice d’une infraction délictueuse à répondre de ses actes devant la société tout entière. Ainsi, un même acte peut entraîner à la fois la responsabilité civile et pénale du dirigeant.

Dans quelles situations la responsabilité civile du dirigeant d’entreprise est-elle engagée ?

La responsabilité civile du dirigeant d’entreprise peut être engagée s’il est prouvé que celui-ci a commis une faute ayant causé un préjudice à l’entreprise elle-même ou à un tiers. Celle-ci peut être engagée par exemple par un associé agissant à titre individuel, par la société elle-même  ou par un tiers.

Cas de la responsabilité civile à l’égard de tiers

La responsabilité civile du dirigeant pour faute à l’égard de tiers à la société ne peut être mise en cause que si sa faute est séparable de ses fonctions et qu’elle peut lui être imputée personnellement.

Quelles fautes peuvent mettre en cause sa responsabilité civile ?

La responsabilité civile du dirigeant d’entreprise peut être mise en cause pour plusieurs types de fautes, parmi lesquelles :

  • les fautes de gestion
  • le non-respect des statuts, comme  par exemple l’accord préalable des associés pour certaines décisions
  • le non-respect des lois ou règlements s’appliquant aux entreprises
  • les infractions aux obligations fiscales si le paiement de l’impôt sur les sociétés a été rendu impossible par le dirigeant
  • concurrence déloyale à l’égard de sa propre société

Dans quelles situations la responsabilité pénale du dirigeant d’entreprise est-elle engagée ?

La responsabilité pénale du dirigeant d’entreprise peut être engagée y compris s’il n’a pas personnellement participé à l’infraction et même si aucun préjudice n’est  constaté. Le seul fait d’enfreindre un texte pénal suffit pour que sa responsabilité soit mise en cause.

L’action pénale est toujours engagée par le ministère public, qui représente les intérêts de la société  et est incarné par un magistrat représentant l’État. Parallèlement, les victimes de l’infraction peuvent se constituer parties civiles, c’est-à-dire demander la réparation du dommage subi auprès du juge. Il peut s’agir de tiers (personnes physiques, personnes morales, associations…) ou d’associés.

Quelles fautes peuvent mettre en cause sa responsabilité pénale ?

La responsabilité pénale du dirigeant d’entreprise peut être mise en cause pour plusieurs types d’infractions, comme par exemple :

  • la fraude fiscale
  • le faux et usage de faux en écriture
  • le détournement de fonds
  • la négligence des règles de sécurité
  • les infractions douanières
  • les infractions environnementales
  • tromperie sur la qualité du produit vendu

Cas d’exonération de la responsabilité civile du dirigeant

La responsabilité civile du dirigeant d’entreprise n’est pas mise en cause dans les cas suivants :

  • si le dirigeant d’entreprise peut prouver qu’il n’a pas pu influencer le comportement de l’auteur de l’infraction.
  • s’il a délégué ses pouvoirs à une personne pourvue de la compétence, de l’autorité et des moyens nécessaires pour faire respecter la réglementation.

Source : economie.gouv.fr

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